Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIENNALE DES JARDINS ET DU PAYSAGE "JARDINS D'AUJOURD'HUI, ENVIRONNEMENT DE DEMAIN"
Collectivité Territoriale commune de La Roche-sur-Yon

Numéro de dépôt :
95567224
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque BIENNALE DES JARDINS ET DU PAYSAGE "JARDINS D'AUJOURD'HUI, ENVIRONNEMENT DE DEMAIN"

Déposée le 6 avril 1995 par commune de La Roche-sur-YonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIENNALE DES JARDINS ET DU PAYSAGE "JARDINS D'AUJOURD'HUI, ENVIRONNEMENT DE DEMAIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est commune de La Roche-sur-YonTODO domicilié(e) - place Napoléon, 85021 LA ROCHE-SUR-YON Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 501 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de La Roche-sur-Yon DUPE/SEVE - France.

La marque BIENNALE DES JARDINS ET DU PAYSAGE "JARDINS D'AUJOURD'HUI, ENVIRONNEMENT DE DEMAIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENNALE DES JARDINS ET DU PAYSAGE "JARDINS D'AUJOURD'HUI, ENVIRONNEMENT DE DEMAIN" est expirée depuis le 6 avril 2005.

commune de La Roche-sur-Yon a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL RPOP , 1804 - 2004 LA ROCHE-SUR-YON UN NOUVEAU SIECLE COMMENCE , Ry la ville La Roche-sur-Yon


Collectivité Territoriale commune de La Roche-sur-Yon - - place Napoléon, 85021 LA ROCHE-SUR-YON Cédex - France - SIREN 218501914


Mairie de La Roche-sur-Yon DUPE/SEVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Organisation d'une manifestation destinée au grand public et rassemblant sous forme d'expositions, de conférences, et d'animations, les professionnels de l'horticulture, de l'environnement, les pépiniéristes, les entreprises d'éducation ainsi que les associations concernées par les problématiques environnementales et écologiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.